
Au sein d'une copropriété, chacun possède un certain nombre de voix en fonction de divers critères précisés au règlement de copropriété, le plus souvent en fonction de la surface dont il dispose.
Si l'on est loin du principe « un homme, une voix », en revanche un seul copropriétaire ne peut pas détenir la majorité.
Voici comment calculer le nombre de voix que vous détenez en tant que copropriétaire.
1. Recherchez votre quote-part
Tout lot de copropriété détient ce que l'on nomme une « quote-part », correspondant entre autres à la surface privative dont jouit son propriétaire.
Cette quote-part est fixe et consultable au sein de 2 différents documents :
- L'acte de vente que vous avez signé lors de votre achat et qui se trouve conservé chez le notaire.
- Le règlement de copropriété, que vous pouvez solliciter auprès du syndic.
Consultez le règlement de copropriété et recherchez-y votre numéro de lot. Vous y verrez alors la quote-part qui y est attribuée, exprimée sous forme de « millième » ou de « tantième ».
2. Calculez votre nombre de voix
Le principe de base est fort simple : 1 tantième ou 1 millième correspond à 1 voix.
Exemple : si votre quote-part est de 10 millièmes, vous disposez de 10 voix.
Calculez votre pourcentage de voix
Consultez le règlement de copropriété et voyez quel est le nombre total de millièmes ou de tantièmes (donc de voix) qu'il inclut.
Faites le calcul suivant :
(votre quote-part / nombre total de voix) x 100 = votre pourcentage.
Exemple : admettons que la copropriété inclut 200 millièmes et que votre quote-part se monte à 10 millièmes, cela donne : (10 / 200) x 100 = 5, vous détenez donc 5 % des voix de la copropriété.
Connaître votre quote-part est important car vous allez payer vos charges de copropriété en fonction de cette quote-part.
Exemple : si vous possédez 5 % de quote-part, vous paierez 5 % des charges communes.
Si vous êtes au-dessus de la moitié
Un copropriétaire ne peut pas être majoritaire. Si les lots que vous possédez vous procurent plus de la moitié des millièmes, votre quote-part est automatiquement ramenée à la somme des autres millièmes.
Exemple : si la copropriété inclut 200 millièmes et que vous possédez 110 millièmes, il reste donc 90 millièmes. Concernant la part de voix à laquelle vous avez droit, votre quote-part devient automatiquement de 90 millièmes, soit 45 %.
Note : dans l’exemple ci-dessus, vous allez tout de même devoir payer des charges sur une quote-part de 110 millièmes, soit 55 %.